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 Accueil   28 mai 2026

Actes et délibérations - Mairie de Sisteron

Mairie de Sisteron vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Autres Contrat de maintenance du monte-escalier du stade municipal de RUGBY 284 Rte de la Motte du Caire – Société PERDIGON 28/05/2026 Télécharger
Actes réglementaires REGLEMENTATION DE LA SECURITE DU PLAN D EAU DES MARRES SAISON ESTIVALE 2026 AVEC PLAN ET ANNEXE 28/05/2026 Télécharger
Autres Prêt de matériel festivité à la commune de Forcalquier pour la période du 9 au 14 juin 2026 à titre gracieux 28/05/2026 Télécharger
Autres Aménagement intérieur du cinéma de Sisteron Lot n°1 : DOUBLAGE – MENUISERIE – SANITAIRE – ELECTRICITE - CARRELAGE AVENANT N°1 28/05/2026 Télécharger
Autres Aménagement intérieur du cinéma de Sisteron Lot n°4 : PEINTURE – REVÊTEMENTS DE SOL 28/05/2026 Télécharger
Autres CONSTRUCTION DU NOUVEL ALCAZAR – LOT N°5 Menuiseries intérieures Avenant N°2 28/05/2026 Télécharger
Autres Acquisition d’un bras de fauchage à monter sur Linder Lintrac 110, avec reprise du matériel existant 28/05/2026 Télécharger
Autres CONVENTION DE LOCATION pour occupation par Madame Aouaouche REKIA d’un logement ; appartement complexe Maffren 73 avenue de la Durance 04200 SISTERON 28/05/2026 Télécharger
Autres RESILIATION DU BAIL DE LOCATION pour occupation d’un logement Madame Aouaouche REKIA 9 avenue du Lac 04200 SISTERON 28/05/2026 Télécharger
Actes réglementaires ANNULATION EXCEPTIONNELLE DU MARCHE HEBDOMADAIRE DU SAMEDI 8 AOUT 2026 28/05/2026 Télécharger




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