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 Accueil   02 juin 2026

Actes et délibérations - Mairie de Sisteron

Mairie de Sisteron vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes réglementaires APPROBATION POUR OUVERTURE DE L'ESPACE CULTUREL HUGUETTE LEYDET CHEMIN DE LA MACHINE FIXE 01/06/2026 Télécharger
Actes individuels NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE 29/05/2026 Télécharger
Autres Contrat de maintenance du monte-escalier du stade municipal de RUGBY 284 Rte de la Motte du Caire – Société PERDIGON 28/05/2026 Télécharger
Actes réglementaires ANNULATION EXCEPTIONNELLE DU MARCHE HEBDOMADAIRE DU SAMEDI 8 AOUT 2026 28/05/2026 Télécharger
Actes réglementaires REGLEMENTATION DE LA SECURITE DU PLAN D EAU DES MARRES SAISON ESTIVALE 2026 AVEC PLAN ET ANNEXE 28/05/2026 Télécharger
Autres Prêt de matériel festivité à la commune de Forcalquier pour la période du 9 au 14 juin 2026 à titre gracieux 28/05/2026 Télécharger
Autres CONVENTION DE LOCATION pour occupation par Madame Aouaouche REKIA d’un logement ; appartement complexe Maffren 73 avenue de la Durance 04200 SISTERON 28/05/2026 Télécharger
Autres RESILIATION DU BAIL DE LOCATION pour occupation d’un logement Madame Aouaouche REKIA 9 avenue du Lac 04200 SISTERON 28/05/2026 Télécharger
Autres Aménagement intérieur du cinéma de Sisteron Lot n°1 : DOUBLAGE – MENUISERIE – SANITAIRE – ELECTRICITE - CARRELAGE AVENANT N°1 28/05/2026 Télécharger
Autres Aménagement intérieur du cinéma de Sisteron Lot n°4 : PEINTURE – REVÊTEMENTS DE SOL 28/05/2026 Télécharger




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