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 Accueil   14 novembre 2026

Actes et délibérations - Mairie de Sisteron

Mairie de Sisteron vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Autres Remboursement sinistre du 13 février 2026 véhicule HB-679-RX 13/11/2026 Télécharger
Autres Déclaration sans suite du lot n° 02 – Charpente bois – Isolation des combles – Rénovation des appartements situés 24 rue des Arcades à Sisteron 13/11/2026 Télécharger
Autres Résiliation bail professionnel maison de santé pluridisciplinaire de Sisteron avec Monsieur Emmanuel GENTIT 10/11/2026 Télécharger
Autres Retrait de la décision n° DMST 2026-08-08 et nouvelle attribution du lot n° 07 « Plomberie – VMC » - Rénovation des appartements, 24, rue des Arcades à Sisteron Consultation n° 2026-TX-0003 10/11/2026 Télécharger
Autres Convention de mise à disposition de l’espace Huguette LEYDET pour l'organisation d’une COP départementale par la Préfecture le 30 novembre 2026 10/11/2026 Télécharger
Autres Mise en place des réseaux humides au chemin des Mondrons 06/11/2026 Télécharger
Autres SUPERVISION, ACTIONS DE SENSIBILISATION DES EQUIPES POUR LE PERSONNEL DE CLAIR DE LUNE 06/11/2026 Télécharger
Autres Elargissement Chemin Basse Chaumiane (VC 6) au droit carrefour chemin Neuf / 300 ml vers le Nord/Ouest 06/11/2026 Télécharger
Autres Création d’une voie douce au quartier de La Baume sur la commune de Sisteron 06/11/2026 Télécharger
Autres CONTRAT AVEC LA SOCIÉTÉ ALPES NETTOYAGE – PRESTATIONS DE DÉRATISATION ET DE DÉSINSECTISATION DU RESTAURANT SCOLAIRE DU BÂTIMENT « LE TIVOLI » 03/11/2026 Télécharger




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