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 Accueil   25 février 2026

Actes et délibérations - Mairie de Sisteron

Mairie de Sisteron vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Autres EXPLORATION SENSORIELLE PAUZ'COLOREE - CRECHE CLAIR DE LUNE 25/02/2026 Télécharger
Autres RESILIATION EMPLACEMENT PARKING NIEL MME BOUCHET MF. 24/02/2026 Télécharger
Autres CONTRAT TELESURVEILLANCE CHAPELLE ST MARCEL 24/02/2026 Télécharger
Autres RELANCE PROCEDURE ACHAT SUPERETHANOL 23/02/2026 Télécharger
Autres ATTRIBUTION MARCHE AMENAGEMENT INTERIEUR CINEMA SISTERON - LOT 2 - ABROGE DMST 2026-01-01 23/02/2026 Télécharger
Autres ABROGE DMST 2026-01-12 - CONTRAT ABONNEMENT CARTE SIM COMPLEXE DANIEL MAFFREN 23/02/2026 Télécharger
Autres CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC ARSUD (REGION SUD)RELATIVE A LA LOCATION DE L'ESPACE CULTUREL HUGUETTE LEYDET ET A LA MISE A DISPOSITION DU TECHNICIEN D'ARSUD POUR UNE PERIODE D'ESSAI DE 12 MOIS. 19/02/2026 Télécharger
Autres CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'EXPOSITION PHOTOGRAPHIQUE DE JEAN-CLAUDE MARTINEZ A L'ESPACE D'ORNANO DU SAMEDI 4 AVRIL AU SAMEDI 20 JUIN 2026 INCLUS. 18/02/2026 Télécharger
Autres AVENANT PROLONGATION CONVENTION OBJECTIFS ET FINANCEMENTS CAF POUR TROIS CRECHES 18/02/2026 Télécharger
Autres CONTRAT D'ABONNEMENT CARTE SIM SALLE DE MUSCULATION DANIEL MAFFREN CONTRAT N° 3575 18/02/2026 Télécharger




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