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 Accueil   19 novembre 2026

Actes et délibérations - Mairie de Sisteron

Mairie de Sisteron vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Autres Convention de mise à disposition de l’espace Huguette LEYDET pour l'organisation d’un arbre de Noël par le CSE Sanofi Sisteron le 12 décembre 2026 19/11/2026 Télécharger
Autres Convention d’occupation temporaire de terrains du domaine privé forestier communal consentie à la S.A.R.L. ESPACE LOISIRS pour l’exploitation du parc acrobatique en hauteur « Sisteron Aventures » Période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2031 19/11/2026 Télécharger
Autres Convention de partenariat pour l’exposition photographique de Carole ROUX dans le Hall de la mairie du jeudi 19 novembre au samedi 28 novembre 2026 inclus. 17/11/2026 Télécharger
Autres Convention de partenariat pour les prestations musicales et d’animations des festivités de Noël 2026 (animations de noël du vendredi 18 décembre au jeudi 24 décembre 2026) 17/11/2026 Télécharger
Autres Avenant n°01 à la convention d'occupation temporaire du domaine privé - société Ô Loudik - changement de forme juridique 16/11/2026 Télécharger
Autres Remboursement sinistre du 13 février 2026 véhicule HB-679-RX 13/11/2026 Télécharger
Autres Contrat de maintenance CD ROM MARIAGE DES ETRANGERS avec ADIC Informatique 13/11/2026 Télécharger
Autres Contrat de maintenance CD ROM GUIDE ETAT CIVIL avec ADIC Informatique 13/11/2026 Télécharger
Autres Déclaration sans suite du lot n° 02 – Charpente bois – Isolation des combles – Rénovation des appartements situés 24 rue des Arcades à Sisteron 13/11/2026 Télécharger
Autres Retrait de la décision n° DMST 2026-08-08 et nouvelle attribution du lot n° 07 « Plomberie – VMC » - Rénovation des appartements, 24, rue des Arcades à Sisteron Consultation n° 2026-TX-0003 10/11/2026 Télécharger




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