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 Accueil   16 juin 2026

Actes et délibérations - Mairie de Sisteron

Mairie de Sisteron vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Autres TRAVAUX D’EXTENSION ET DE MODERNISATION DU SYSTEME DE VIDEO PROTECTION URBAINE DE LA COMMUNE 12/06/2026 Télécharger
Autres Avenant n°1 au marché public n°2024-MAPA-F-01 – Petites fournitures de bureau (lots 1 à 4) 12/06/2026 Télécharger
Autres AVENANT N°3 CONSTRUCTION ALCAZAR - LOT N°4 11/06/2026 Télécharger
Actes réglementaires DESTRUCTION DE QUATRE VEHICULES MIS EN FOURRIERE EXPERTISES COMME NON REPARABLES ET NON RECLAMES PAR LEUR PROPRIETAIRE 11/06/2026 Télécharger
Autres JOURNEE PEDAGOGIQUE ALIMENTATION CRECHE BRIN D'EVEIL 10/06/2026 Télécharger
Actes individuels DESIGNATION DE MADAME GERALDINE TAIX A LA COMMISSION LOCALE D'INSERTION 09/06/2026 Télécharger
Autres AVENANT N°3 CONTRAT DOMMAGES OUVRAGES CONSTRUCTION ALCAZAR 09/06/2026 Télécharger
Autres AVENANT 1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU BENEFICE DE ARNOUX JEAN 08/06/2026 Télécharger
Déliberations PROCES VERBAL DE DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE LEURS SUPPLEANTS AN VUE DE L'ELECTION DES SENATEURS COMMUNE DE SISTERON 05/06/2026 Télécharger
Déliberations DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DU CLASSEMENT STATION DE TOURISME SISTERON 05/06/2026 Télécharger




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