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 Accueil   17 novembre 2026

Actes et délibérations - Mairie de Sisteron

Mairie de Sisteron vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Autres Convention de partenariat pour l’exposition photographique de Carole ROUX dans le Hall de la mairie du jeudi 19 novembre au samedi 28 novembre 2026 inclus. 17/11/2026 Télécharger
Autres Avenant n°01 à la convention d'occupation temporaire du domaine privé - société Ô Loudik - changement de forme juridique 16/11/2026 Télécharger
Autres Remboursement sinistre du 13 février 2026 véhicule HB-679-RX 13/11/2026 Télécharger
Autres Déclaration sans suite du lot n° 02 – Charpente bois – Isolation des combles – Rénovation des appartements situés 24 rue des Arcades à Sisteron 13/11/2026 Télécharger
Autres Retrait de la décision n° DMST 2026-08-08 et nouvelle attribution du lot n° 07 « Plomberie – VMC » - Rénovation des appartements, 24, rue des Arcades à Sisteron Consultation n° 2026-TX-0003 10/11/2026 Télécharger
Autres Résiliation bail professionnel maison de santé pluridisciplinaire de Sisteron avec Monsieur Emmanuel GENTIT 10/11/2026 Télécharger
Autres Convention de mise à disposition de l’espace Huguette LEYDET pour l'organisation d’une COP départementale par la Préfecture le 30 novembre 2026 10/11/2026 Télécharger
Autres SUPERVISION, ACTIONS DE SENSIBILISATION DES EQUIPES POUR LE PERSONNEL DE CLAIR DE LUNE 06/11/2026 Télécharger
Autres Mise en place des réseaux humides au chemin des Mondrons 06/11/2026 Télécharger
Autres Création d’une voie douce au quartier de La Baume sur la commune de Sisteron 06/11/2026 Télécharger




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