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 Accueil   19 mai 2026

Actes et délibérations - Mairie de Sisteron

Mairie de Sisteron vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Autres ATELIERS DE MEDIATION ARTISTIQUE POUR LES CRECHES MUNICIPALES BRIN D’EVEIL LES P’TITS VOLI ET CLAIR DE LUNE 18/05/2026 Télécharger
Autres ANIMATION « ACTIVITES THERAPEUTIQUES ET D’EVEIL ASSOCIANT LES ANIMAUX » CRECHE CLAIR DE LUNE 18/05/2026 Télécharger
Autres CONVENTION DE FORMATION AVEC LA SOCIETE FRANCE FORMACTION SAS- POUR QUATRE AGENTS - HABILIATION ELECTRIQUE BR B2V B1V BC BS BE 13/05/2026 Télécharger
Autres CONTRAT DE LOCATION emplacement à usage de parking - Rue du Dr Niel - Emplacement n°1 12/05/2026 Télécharger
Autres Avenant à la Convention d’autorisation d’exploitation de deux parcours acrobatiques par S.A.R.L ESPACE LOISIRS 11/05/2026 Télécharger
Autres Marchés de travaux en lots séparés pour la construction d’un Centre d’Incendie et de Secours à Sisteron Lot n°7 : SERRURERIE - AVENANT N°3 11/05/2026 Télécharger
Actes réglementaires ORGANISATION DE LA FETE DE LA MUSIQUE EN CENTRE VILLE LE DIMANCHE 21 JUIN 2026 05/05/2026 Télécharger
Autres CONTRAT PRESTATIONS NETTOYAGE VITRERIE HALL MAIRIE 30/04/2026 Télécharger
Autres AVENANT N°2 CONSTRUCTION CENTRE INCENDIE ET SECOURS - LOT 13 30/04/2026 Télécharger
Autres AVENANT N°2 CONSTRUCTION ALCAZAR - LOT 4 30/04/2026 Télécharger




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