Actes et délibérations - Mairie de Sisteron

Mairie de Sisteron vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Autres	Convention accord cadre fourniture de materiel micro-informatique bureautique pour les adherents de services de la CANUT à compter de la signature	22/10/2024	Télécharger
Autres	AVENANT N°1 CONSTRUCTION DU NOUVEL ALCAZAR Lot n°12 : 11 Serrurerie Scénique – Tentures – Plateaux de scène	21/10/2024	Télécharger
Autres	REGLEMENT INTERIEUR VALANT UTILISATION CATHEDRALE PAR CHICO ET GYPSIES	17/10/2024	Télécharger
Autres	CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC CITADELLE ST TROPEZ POUR PRET OEUVRE	17/10/2024	Télécharger
Autres	CONVENTION PARTENARIAT PRET CATHEDRALE LE FELIBRE	17/10/2024	Télécharger
Déliberations	MISE A DISPOSITION PARTIELLE DE PERSONNEL DE LA COMMUNE DE SISTERON AUPRES DE LA COMMUNE DE THEZE POUR DES MISSIONS PONCTUELLES (RECHERCHES DE FUITES SUR RESEAUX EAU POTABLE)	16/10/2024	Télécharger
Déliberations	AVENANT N°1 A LA CONVENTION MULTIPARTITE RELATIVE AU FINANCEMENT DE L'OPERATION DE CONSTRUCTION DU NOUVEA CENTRE D'INCENDIE ET DE SECOURS DE SISTERON DU 31 MARS 2022	16/10/2024	Télécharger
Déliberations	PRESENTATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION COMMUNALE D'ACCESSIBILITE 2022-2023	16/10/2024	Télécharger
Déliberations	MISE A DISPOSITION PARTIELLE DE PERSONNEL DE LA COMMUNE DE SISTERON AUPRES DE LA COMMUNE DE AUTHON POUR DES MISSIONS PONCTUELLES (MISE EN PLACE DE MATERIELS DE FESTIVITES - INTERVENTIONS SUR DES REASEAUX D'ECLAIRAGE PUBLIC - RECHERCHES DE FUITES SUR RESEAUX EAU POTABLE)	16/10/2024	Télécharger
Déliberations	ADHESION AU CONTRAT COLLECTIF D'ASSURANCE PREVOYANCE SOUSCRIT AVEC LE GROUPE RELYENS PAR LE CENTRE DE GESTION DES ALPES DE HAUTE PROVENCE ET DETERMINATION DU MONTANT DE LA PARTICIPATION FINACIERE EN PREVOYANCE	16/10/2024	Télécharger