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 Accueil   09 octobre 2026

Actes et délibérations - Mairie de Sisteron

Mairie de Sisteron vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Autres AVENANT N°1 MARCHE DEMOLITION DESAMIANTAGE BATIMENT PISCINE - LOT 1 20/11/2023 Télécharger
Autres AVENANT N°1 - DEMOLITION DESAMIANTAGE BATIMENT USINE - LOT 2 20/11/2023 Télécharger
Autres AVENANT N°2 MISSION MAITRISE OEUVRE PREJETS AQUEUX ABATTOIR 17/11/2023 Télécharger
Autres AVENANT N°1 RENOVATION CHAPELLE MISSIONNAIRES DE LA CROIX - LOT 5 17/11/2023 Télécharger
Déliberations CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SISTERONAIS-BUËCH 16/11/2023 Télécharger
Déliberations DEMANDE D'AIDES FINANCIERES POUR LE FINANCEMENT D'UNE FORMATION BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE DE L'EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPECIALISE LOISIRS TOUT PUBLIC PAR LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES 16/11/2023 Télécharger
Déliberations RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ETABLIE AVEC L'AGENCE NATIONALE AUTOMATISEE DES INFRACTIONS (ANTAÏ) POUR LE TRAITEMENT DES FORFAITS POST STATIONNEMENT 16/11/2023 Télécharger
Déliberations CHANGEMENT DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA CRECHE CLAIR DE LUNE AVEC L'INCLUSION DE LA MODULATION D'AGREMENT ACCORDEE PAR LES SERVICES DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DES ALPES DE HAUTE PROVENCE 16/11/2023 Télécharger
Déliberations TARIFS SUPPLEMENTAIRES CONCERNANT LES ATELIERS POTERIE SCULPTURE PEINTURE SUR PORCELAINE DU CENTRE DES LOISIRS A COMPTER DE LA SAISON 2023-2024 16/11/2023 Télécharger
Déliberations MISE A DISPOSITION PARTIELLE DE PERSONNEL DE LA COMMUNE DE SISTERON AUPRES DE LA COMMUNE DE VALERNES POUR UN SERVICE D'ENTRETIEN DES EQUIPEMENTS D'ECLAIRAGE PUBLIC 16/11/2023 Télécharger




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