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 Accueil   06 novembre 2025

Actes et délibérations - Mairie de Sisteron

Mairie de Sisteron vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes réglementaires DESTRUCTION VEHICULE MIS EN FOURRIERE EXPERTISE COMME NON REPARABLE ET NON RECLEME PAR SON PROPRIETAIRE AUDI 80 IMMATRICULE CC488LT 03/10/2023 Télécharger
Autres AVENANT N°1 TRAVAUX ABATTOIR - LOT 1 MACONNERIE 03/10/2023 Télécharger
Autres AVENANT N°1 AMENAGEMENT CLUB HOUSE SFC- ETANCHEITE 03/10/2023 Télécharger
Autres AVENANT N°3 SERVICE EXPLOITATION LIGNES REGULIERES DE TRANSPORT - LOT 1 03/10/2023 Télécharger
Autres ANIMATIONS DERNIER TRIMESTRES 2023 FIFI RUBATO - CRECHES 03/10/2023 Télécharger
Autres CONTRAT JFG CONSULTING - SERVICES TELECOMS MANAGES 29/09/2023 Télécharger
Autres RENOUVELLEMENT CONVENTION CDG POUR AIDE CLASSEMENT ET VALORISATION DES ARCHIVES 28/09/2023 Télécharger
Autres CONTRAT DE LOCATION BOX GARAGE SITUE A AIX EN PROVENCE 28/09/2023 Télécharger
Autres ATTRBUTION MARCHE ASSURANCES FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES 2024-2028 27/09/2023 Télécharger
Autres ATTRIBUTION MARCHE EXPLOITATION INSTALLATIONS CHAUFFAGE ET CLIMATISATION 25/09/2023 Télécharger




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