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 Accueil   09 août 2025

Actes et délibérations - Mairie de Sisteron

Mairie de Sisteron vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Autres Convention de formation professionnelle continue pour Mr DA COSTA Kevin avec la Ligue Méditerrannée de Foot le 13 Novembre 2024 09/09/2024 Télécharger
Actes réglementaires AUTORISATION OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC PAR LE RESTAURANT LE BRASERO 27 RUE DELEUZE 06/09/2024 Télécharger
Actes réglementaires INTERDICTION UTILISATION DU TERRAIN PELOUSE DU COMPLEXE SPORTIF PIERRE LANZA DU 07 AU 28 SEPTEMBRE 2024 05/09/2024 Télécharger
Actes réglementaires ACCES AUTORISES AUX MASSIFS DU MOLARD DE LA BAUME ET DE MONTGERVIS ABROGATION AM 2024_756_PM 04/09/2024 Télécharger
Autres Convention Objectif Plus pour utilisation des équipements sportifs communaux 30/08/2024 Télécharger
Autres CONVENTION DE TRANSPORT POUR UN AGENT RQTH- TRANSPORT VOLPE DU 1 AU 18/10 23/08/2024 Télécharger
Autres RECRUTEMENT PAR L'INTERMEDIAIRE D'OBJECTIF PLUS EMPLOI D UN AGENT D'ENTRETIEN AU RESTAURANT SCOLAIRE POUR UN BESOIN PONCTUEL 22/08/2024 Télécharger
Autres RECRUTEMENT D UN SURVEILLANT DE BAIGNADE POUR LA PERIODE DU 24 AU 27 AOUT 22/08/2024 Télécharger
Autres ATTRIBUTION MARCHE DE TRAVAUX EN LOTS SEPARES POUR LA CONSTRUCTION D UN CENTRE D INCENDIE ET DE SECOURS A SISTERON - LOT N°15: ESPACES VERTS / ARROSAGE 21/08/2024 Télécharger
Autres CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L UNESCO GEOPARC DE HAUTE-PROVENCE POUR UNE EXPOSITION "DU GYPSE AU PLATRE EN HAUTE-PROVENCE" 19/08/2024 Télécharger




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