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 Accueil   06 novembre 2025

Actes et délibérations - Mairie de Sisteron

Mairie de Sisteron vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Autres ADHESION CANUT 27/05/2024 Télécharger
Autres DEMANDE SUBVENTION REGION AMENAGEMENT PARVIS ALCAZAR 27/05/2024 Télécharger
Autres ATTRIBUTION MARCHE MARQUAGE ROUTIER 27/05/2024 Télécharger
Autres ANIMATION FIFI RUBATO CRECHE PETITS VOLI 27/05/2024 Télécharger
Autres CONVENTION ONAC-VG POUR PRET EXPOSITION GENERAL DE GAULLE 27/05/2024 Télécharger
Autres ATTTRIBUTION MARCHE CONSTRUCTION CENTRE DE SECOURS - LOT 13 27/05/2024 Télécharger
Autres Avenant 1 - LAGOONA LYON - Construction du nouvel Alcazar - Lot 13 Réseaux équipements audiovisuels Changement d'adresse et numero SIRET 24/05/2024 Télécharger
Autres Contrat d’entretien numéro 240304 de l’orgue de la cathédrale Notre-Dame-Des-Pommiers avec la SARL RICHAUD - Manufacture d’orgues Le moulin Moniot – 21702 Nuits Saint Georges Cedex à compter du 22 mars 2024 24/05/2024 Télécharger
Autres Avenant N°1 - MENUISERIE LUNGO Jacky - Réhabilitation de deux immeubles MAILLIARD-CLARES - Tranche B Travaux du local commercial 24/05/2024 Télécharger
Déliberations PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DEPLACEMENTS: REPAS ET HEBERGEMENT DU PERSONNEL 23/05/2024 Télécharger




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