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 Accueil   18 août 2025

Actes et délibérations - Mairie de Sisteron

Mairie de Sisteron vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Autres ATTRIBUTION MARCHE ALCAZAR - LOT 12 03/11/2023 Télécharger
Actes réglementaires INTERDICTION UTILISATION DU TERRAIN EN PELOUSE DU COMPLEXE SPORTIF PIERRE LANZA DU 03 AU 05 NOVEMBRE 2023 03/11/2023 Télécharger
Autres ATTRIBUTION MARCHE MAITRISE OUVRAGE RHI - ANNULE ET REMPLACE DMST 2023-10-14 03/11/2023 Télécharger
Autres ATTRIBUTON MARCHE ALCAZAR - LOT 5 03/11/2023 Télécharger
Autres ATTRIBUTION MARCHE ALCAZAR - LOT 14 03/11/2023 Télécharger
Actes réglementaires INTERDICTION UTILISATION DU TERRAIN EN PELOUSE PRINCIPAL DU STADE DE RUGBY DE LA CHAUMIANE DU 03 AU 05 NOVEMBRE 2023 03/11/2023 Télécharger
Actes réglementaires PROCEDURE DE MODIFICATION NUMERO 2 DU PLAN LOCAL URBANISME ANNULE ET REMPLACE ARRETE 2022_977_ST 03/11/2023 Télécharger
Autres ATTRIBUTION MARCHE ALCAZAR - LOT 10 03/11/2023 Télécharger
Autres ATTRIBUTION MARCHE NOUVEL ALCALZAR - LOT 2 03/11/2023 Télécharger
Autres ATTRIBUTION MARCHE ALCAZAR - LOT 3 03/11/2023 Télécharger




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